Notre engagement
Nous nous engageons à protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels de nos patients. Cette politique de confidentialité explique comment nous recueillons, partageons, utilisons et protégeons vos renseignements personnels conformément aux lois et réglementations applicables.
Responsable de la protection des renseignements personnels
Le responsable de la protection des renseignements personnels est le Dr Steve Tremblay.
Informations que nous recueillons
Nous recueillons des renseignements personnels auprès de nos patients pour leur fournir des services en médecine buccale. Ces informations peuvent inclure, sans se limiter :
- Des coordonnées telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone;
- Des informations démographiques telles que votre âge et votre genre;
- Des informations sur la santé telles que vos antécédents médicaux, vos médicaments actuels et vos allergies;
- Des informations sur votre assurance dentaire et/ou votre numéro de RAMQ;
- Des informations biométriques telles que radiographie et imagerie dentaires.
Comment nous utilisons vos informations
Nous utilisons vos renseignements personnels pour vous fournir des soins en médecine buccale, notamment :
- Faciliter la prise de rendez-vous;
- Effectuer des examens et des traitements;
- Maintenir et mettre à jour le dossier;
- Vous référer à d’autres professionnels de la santé, si nécessaire;
- Vous contacter avec des rappels et des informations de suivi et;
- Traiter les paiements, les réclamations d’assurance et les réclamations à la RAMQ.
Nous pouvons également utiliser vos informations pour améliorer nos services et pour nous conformer aux exigences légales et réglementaires.
Nous ne recueillons que les renseignements personnels nécessaires aux fins identifiées dans la présente politique. Les renseignements personnels ne sont pas utilisés ou divulgués à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été recueillies, sauf avec le consentement de la personne concernée ou si la loi l’exige. Les renseignements personnels ne sont conservés que le temps nécessaire à la réalisation de ces fins.
Nos méthodes de collecte
Les renseignements personnels seront recueillis au moyen d’une combinaison de formulaires en ligne, d’entrevues en personne et de communications avec le personnel.
Utilisation de l’intelligence artificielle
Dans le cadre de la rédaction des rapports de consultation, nous avons recours à des outils d’intelligence artificielle (IA), notamment un système de transcription automatique de la parole et un modèle de langage. Voici comment vos données peuvent être utilisées dans ce contexte :
- Enregistrement audio et transcription automatique : Une partie de la consultation — rarement la consultation complète — peut être enregistrée, puis transcrite automatiquement au moyen d’un système de reconnaissance de la parole. Cette transcription est ensuite analysée par un modèle de langage pour rédiger une partie du rapport de consultation. Ces enregistrements peuvent contenir des renseignements personnels d’identification et des informations médicales.
- Dépersonnalisation des données : L’ensemble des notes colligées pendant la consultation sont transmises à l’IA, mais dépersonnalisées au préalable afin de respecter votre confidentialité. Toutes les données subissent un processus de dépersonnalisation visant à supprimer les identifiants personnels avant tout traitement par l’IA.
- Conservation et suppression des enregistrements et des documents dépersonnalisés : Les enregistrements et les documents dépersonnalisés sont conservés de manière sécurisée pendant une période maximale de 24 à 48 heures, puis supprimés automatiquement.
- Finalité exclusive : Les données sont utilisées dans le seul but de créer un rapport de consultation. Aucune de vos données n’est utilisée pour entraîner un modèle d’intelligence artificielle.
Le partage d’information
Nous ne partageons pas vos renseignements personnels avec des tiers sauf si cela est nécessaire pour la prestation de services, comme avec d’autres professionnels de la santé si cela est requis, ou avec des organismes de paiement pour le traitement des réclamations.
Nous nous engageons à ne pas donner, vendre ou louer les informations personnelles à des tiers.
Nous ne partagerons les informations qu’avec votre consentement ou lorsque la loi l’exige.
La localisation de vos informations
Les renseignements personnels sont généralement conservés ou traités dans des installations situées au Québec. Certaines de ces données peuvent être traitées par des tiers à l’extérieur du Québec. Si tel est le cas, nous prenons les mesures raisonnables pour s’assurer de la protection de vos données avec les tiers en question.
La sécurité des informations
Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger vos renseignements personnels contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés. Malgré cela, aucun mécanisme de sécurité ne peut garantir une protection parfaite et il existera toujours un certain risque résiduel.
Nous utilisons des systèmes de dossiers sécurisés, une gestion efficace des identités et des accès et des protections physiques pour protéger vos informations, le tout conformément aux lois et réglementations en vigueur.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès à vos renseignements personnels et d’un droit de rectification de ceux-ci. Vous pouvez aussi demander, dans certaines circonstances, le retrait ou la suppression de certains renseignements personnels, sous réserve des obligations légales et réglementaires applicables à la conservation des dossiers. Vous pouvez retirer votre consentement à la collecte et à l’utilisation de vos renseignements personnels à tout moment. Vous avez également le droit de refuser l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le cadre de votre consultation, sans que cela n’affecte votre accès aux soins en médecine buccale. Cependant, le retrait de votre consentement à la collecte de données en général pourrait nous empêcher de vous fournir des services adéquats.
Vous avez tous les droits conformes aux exigences légales et réglementaires.
Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez nous en faire part.
Modifications de notre politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment afin de maintenir la conformité et tenir compte de tout changement à notre processus de collecte des renseignements personnels.
Si nous apportons des modifications importantes à la politique, nous vous en informerons en publiant un avis ou en mettant en ligne une nouvelle version de la politique sur notre site Web.
Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant notre politique de confidentialité ou le traitement de vos renseignements personnels, veuillez nous contacter.
Date d'entrée en vigueur : 1er septembre 2023
Dernière mise à jour : 1er juin 2026